ACTUALITÉS
CALENDRIER DES STAGES
CALENDRIER STAGES 2010 ET MODALITES DE PRISE EN CHARGE
Madame, Monsieur,
Vous voudrez bien trouver ci-joint notre calendrier des formations pour l’année 2010 ainsi qu’une fiche explicative sur les modalités de prise en charge et les démarches à effectuer.
Nous espérons qu’il répondra au mieux à vos attentes et restons à votre écoute pour le compléter par tous thèmes qui vous sembleraient nécessaires.
Vous en souhaitant bonne réception,
Bien cordialement.
Le Service Formation
Jérôme BOULLE / Laetitia BEAUDIN
QUESTIONS SOCIALES
QS N°41/2010 : FAUTE INEXCUSABLE - AGGRAVATION DE LA RESPONSABILITE CIVILE AT / MP
QS N°40/2010 : EXONERATION SOCIALE DE PREVOYANCE-SANTE ET RETRAITE SUPPLEMENTAIRES : ATTENTION AU LIBELLE DE LA CATEGORIE "CADRES"
Nous vous informons que les services juridiques de l’ACOSS apprécient le caractère collectif des contrats de prévoyance-santé et de retraite supplémentaire en procédant à une analyse très stricte de la désignation des bénéficiaires pour intégrer ou non les mandataires sociaux. Seules les mentions faisant référence au régime de retraite complémentaire AGIRC applicable constituent par conséquent des catégories objectives qui englobent les mandataires sociaux.
QS N°39/2010 : SALARIES DECLARES INAPTES SUITE A UN AT OU UNE MP - VERSEMENT D'UNE INDEMNITE TEMPORAIRE D'INAPTITUDE
Cette indemnité ne concerne pas la procédure d’inaptitude consécutive à une maladie ou un accident d’origine non professionnelle.
QS N°38/2010 : RAPPEL - PERMANENCE PRO BTP LE 10.06.2010 A LA F.BTP38
RAPPEL
Cette permanence se tiendra le Jeudi 10 Juin 2010 de 9h à 17h dans les locaux de la Fédération du BTP de l’Isère, 16 rue des Quatre Cents Couverts à GRENOBLE.
PJ. : Bulletin réponse à compléter et à nous renvoyer
QS N°37/2010 : TRAVAIL DES JEUNES L'ETE
Ci-joint les conditions d'accueil des jeunes employés dans les entreprises du Bâtiment et des Travaux Publics pour l'été.
QS N°36/2010 : ACCORD DE BRANCHE BTP SENIORS DU 23.12.2009 VALIDE ET ETENDU
ENTREPRISES DE + DE 50 SALARIES A - DE 300
L’accord collectif national en faveur de l’emploi des salariés âgés dans le BTP a été validé par la DGEFP (lettre du 22 février 2010) et vient d’être étendu par le ministère du Travail sans réserve, ni exclusion.
QS N°34/2010 : PERMANENCE PRO BTP A LA FBTP 38 A GRENOBLE
Cette nouvelle permanence se tiendra le Jeudi 10 Juin 2010 de 9h à 17h dans les locaux de la Fédération du BTP de l’Isère, 16 rue des Quatre Cents Couverts à GRENOBLE.
PJ. : Bulletin réponse à compléter et à nous renvoyer
QS N°35/2010 : PERMANENCE PRO BTP A LA MDE A VILLEFONTAINE
Cette nouvelle permanence se tiendra le Jeudi 17 Juin 2010 de 9h30 à 16h dans les locaux de la Maison des Entreprises, 23 rue Condorcet à VILLEFONTAINE.
PJ. : Bulletin réponse à compléter et à nous renvoyer
QS N°33/2010 : PROCEDURE DE LICENCIEMENT ET SOCIETE CONSTITUEE SOUS FORME DE SAS
QS N°32/2010 : DECOMPTE DES EFFECTIFS POUR LA DETERMINATION DU FRANCHISSEMENT DE SEUILS
Pour l’application de plusieurs dispositifs en matière de cotisations sociales, il existe des seuils déterminant l’assujettissement et/ou le taux applicable. Pour déterminer si l’entreprise est en dessous ou au-dessus de ces seuils, il convient de décompter les effectifs de l’entreprise.
Suite à la parution des décrets du 23 juin 2009 et à une circulaire ministérielle du 1er février 2010, nous faisons le point sur les modalités de détermination des effectifs.
QS N°31/2010 : PORTABILITE DES DROITS A PREVOYANCE POUR LES CHOMEURS
Complément de la QS n°37/2009 du 10 Juin 2009
Annule et remplace la QS n°57/2009 du 10 Novembre 2009
QS N°30/2010 : CERTIFICAT DE TRAVAIL - ADRESSES DES OPCA BTP
QS N°29/2010 : GMP - MONTANT FIXE A 753,72 € POUR 2010
QS N°28/2010 : JOURNEE DE SOLIDARITE 2010
Depuis 2008, le lundi de Pentecôte ne constitue plus le jour de solidarité de référence. Il redevient un jour férié non travaillé, au même titre que les autres jours fériés.
Désormais, les entreprises ont le choix des modalités d’exécution de la journée de solidarité :
- soit dans le cadre d’un accord d’entreprise ou d’établissement,
- soit par décision unilatérale de l’employeur, après consultation du comité d’entreprise ou des délégués du personnel, s’ils existent.
QS N°27/2010 : LOI SUR L'ORIENTATION ET LA FORMATION PROFESSIONNELLE TOUT AU LONG DE LA VIE (Droit du Travail)
QS N°26/2010 : ACCORD DE BRANCHE BTP SENIORS DU 14.12.2009 - GUIDE DE MISE EN OEUVRE
QS N°25/2010 : SALAIRES MINIMA DES OUVRIERS DES TRAVAUX PUBLICS A COMPTER DU 01.01.2010
NE CONCERNE QUE LES ENTREPRISES DE TRAVAUX PUBLICS
Aucun accord n'ayant pu être signé, les représentants patronaux de la FRTP Rhône-Alpes ont pris une décision unilatérale le revalorisant de 0,5% la grille de 2009 à compter du 1er janvier 2010 .
QQS N°24/2010 : RAPPEL - PERMANENCE PRO BTP DANS LES LOCAUX DE LA MDE A VILLEFONTAINE
RAPPEL
La première permanence se tiendra le Mardi 2 Mars 2010 de 9h30 à 16h dans les locaux de la Maison des Entreprises, 24 rue Condorcet à Villefontaine.
QS N°22/2010 : SALAIRES MINIMA DES OUVRIERS DU BATIMENT A COMPTER DU 01.01.2010
NE CONCERNE QUE LES ENTREPRISES DU BATIMENT
INFORMATION DEFINITIVE
Un accord sur la revalorisation des salaires minima des OUVRIERS du Bâtiment a été signé le 15 janvier 2010 par FORCE OUVRIERE. Il entre en vigueur rétroactivement au 1er janvier 2010.
QS N°23/2010 : SALAIRES MINIMA DES ETAM DU BATIMENT A COMPTER DU 01.01.2010
NE CONCERNE QUE LES ENTREPRISES DU BATIMENT
INFORMATION DEFINITIVE
Un accord sur la revalorisation des salaires minima des ETAM du Bâtiment a été signé le 15 janvier 2010 par FORCE OUVRIERE et la CFE CGC. Il entre en vigueur rétroactivement au 1er janvier 2010.
QS N°21/2010 : RAPPEL - PERMANENCE PRO BTP DANS LES LOCAUX DE LA F.BTP38 A GRENOBLE
RAPPEL
La première permanence se tiendra le Jeudi 18 février 2010 de 9h à 17h dans les locaux de la Fédération du BTP de l’Isère, 16 rue des Quatre Cents Couverts à GRENOBLE.
QS N°19/2010 : INDEMNITES DE PETITS DEPLACEMENTS EN ISERE POUR 2010 - INFORMATION DEFINITIVE
INFORMATION DEFINITIVE
Un accord sur la revalorisation de l’indemnité de repas de nuit et des indemnités de petits déplacements a été signé le 11 janvier 2010 par la CFDT — Syndicat Construction et Bois et de l’Isère. Il entre en vigueur rétroactivement au 1er janvier 2010.
QS N°20/2010 : TRAVAILLEURS HANDICAPES - NOUVEAUTES
Les établissements occupant 20 salariés et plus doivent envoyer à la DDTEFP leur déclaration annuelle obligatoire d’emploi des travailleurs handicapés relative à l’année 2009 (c’est-à-dire la période du 1er janvier au 31 décembre 2009) avant le 15 février 2010 . Deux nouvelles informations de l’administration.
QS N°18/2010 : SALAIRES MINIMA ANNUELS DES ETAM DES TP A COMPTER DU 01.01.2010
NE CONCERNE QUE LES ENTREPRISES DES TRAVAUX PUBLICS
Vous trouverez ci-joint les nouvelles valeurs applicables à compter du 1er janvier 2010.
QS N°17/2010 : FIN AU 31.12.2009 DU DISPOSITIF MIS EN PLACE PAR LA LOI SUR LE POUVOIR D'ACHAT
RAPPEL QS n°23/2008 du 28 février 2008 (Fiche n°1)
La loi n°2008-111 du 8 février 2008 sur le pouvoir d’achat avait autorisé les salariés avec l’accord de l’employeur, à convertir divers temps de repos en argent. Ce dispositif provisoire a pris fin au 31 décembre 2009 .
QS N°15/2010 : BAREME 2010 DES MINIMA DES CADRES DES TRAVAUX PUBLICS
NE CONCERNE QUE LES ENTREPRISES DE TRAVAUX PUBLICS
Vous trouverez ci-joint le barème des salaires minimaux annuels des Cadres des Travaux Publics pour l'année 2010.
QS N°16/2010 : APPOINTEMENTS MINIMAUX DES IAC DU BATIMENT A COMPTER DU 01.02.2010
NE CONCERNE QUE LES ENTREPRISES DU BATIMENT
Vous trouverez, ci-joint la grille correspondante du nouveau barème de salaires minimaux applicable à compter du 1er février 2010.
QS N°14/2010 : SALAIRES MINIMAUX DES OUVRIERS ET ETAM DU BATIMENT AU 01.01.2010 - INFORMATION PROVISOIRE
NE CONCERNE QUE LES ENTREPRISES DU BATIMENT
Information provisoire
Deux accords de salaires minimaux ont été signés le 15 janvier 2010. Ils revalorisent de 1 % les grilles de salaires applicables aux ouvriers et ETAM du Bâtiment de la région Rhône-Alpes au 1er janvier 2010.
Cependant, ces accords notifiés aux organisations syndicales de salariés ne pourront s’appliquer qu’à l’issue du délai d’opposition de 15 jours (aux alentours du 8 février 2010).
QS N°13/2010 : ASSIETTES FORFAITAIRES DES APPRENTIS POUR 2010
Vous trouverez, ci-joint, deux tableaux relatifs aux cotisations applicables aux salaires des apprentis à compter du 1er janvier 2010 :
- en annexe 1, celui des assiettes forfaitaires de cotisations ;
- en annexe 2, celui faisant apparaître le taux des cotisations.
QS N°12/2010 : CRP / COMPLEMENT D'INFORMATION
QS N°10/2010 : PERMANENCE PRO BTP A LA MDE A VILLEFONTAINE
La première permanence se tiendra le Mardi 2 Mars 2010 de 9h à 17hdans les locaux de la Maison des Entreprises, 23 rue Condorcet à VILLEFONTAINE.
PJ. : Bulletin réponse à compléter et à nous renvoyer
QS N°11/2010 : PERMANENCE PRO BTP DANS LES LOCAUX DE LA F.BTP 38 A GRENOBLE
La première permanence se tiendra le Jeudi 18 février 2010 de 9h à 17hdans les locaux de la Fédération du BTP de l’Isère, 16 rue des Quatre Cents Couverts à GRENOBLE.
PJ. : Bulletin réponse à compléter et à nous renvoyer
QS N°09/2010 : INFORMATION PROVISOIRE - BAREME DES INDEMNITES DE PETITS DEPLACEMENTS AU 01.01.2010
INFORMATION PROVISOIRE
Un accord sur la revalorisation de l’indemnité de repas de nuit et des indemnités de petits déplacements a été signé le 11 janvier 2010 par la CFDT – Syndicat Construction et Bois et de l’Isère. Il devra ensuite être notifié aux partenaires sociaux qui disposeront d’un délai de quinze jours pour s’opposer à son application.
Dans la mesure où cet accord ne ferait pas l’objet d’une opposition majoritaire, il devrait entrer en vigueur rétroactivement au 1er janvier 2010.
QS N°07/2010 : FORFAIT SOCIAL SUR L'EPARGNE SALARIALE ET LA RETRAITE SUPPLEMENTAIRE
La Loi de Financement de la Sécurité Sociale (LFSS) pour 2009 avait crée une nouvelle contribution, dite « forfait social » de 2% à la charge des employeurs sur certaines « niches sociales » : l’épargne salariale et la retraite supplémentaire. Le produit de cette contribution est affecté à l’assurance-maladie.
La loi de Financement de la Sécurité Sociale pour 2010 porte le taux du forfait à 4%.
QS N°08/2010 : RAPPEL - LES CODES IDCC DES CONVENTIONS COLLECTIVES DU BTP
QS N° 05/2010 : CONVENTION DE RECLASSEMENT PERSONNALISE
QS N° 06/2010 : DEPART ET MISE A LA RETRAITE : QUELS CHANGEMENTS AU 01.01.2010 ?
Depuis 1er janvier 2010 :
- il n’est plus possible, conformément à la loi de financement de la Sécurité sociale pour 2009, de mettre à la retraite les salariés âgés de 60 à 65 ans.
- Les indemnités versées à l’occasion du départ à la retraite à l’initiative du salarié sont désormais totalement imposables . L’exonération à hauteur de 3 050 € a été supprimée par la loi de financement de la Sécurité sociale pour 2010 n°2009-1673 du 30 décembre 2009 (JO du 31 décembre 2009).
QS N°04/2010 : TARIFICATION DES ACCIDENTS DU TRAVAIL DANS LE BTP - TAUX APPLICABLES A COMPTER DU 01.01.2010
QS N°03/2010 : LE CHOMAGE INTEMPERIES
QS N°01/2010 : BAISSE DES COTISATIONS DE PREVOYANCE DES OUVRIERS, ETAM ET CADRES DU BTP A COMPTER DU 01.01.2010
QS N°02/2010 : FRAIS PROFESSIONNELS ET AVANTAGES EN NATURE : REVALORISATION AU 01.01.2010
QUESTIONS PRIX ET MARCHES
QPM N° 21/2010 - INDEX TP MAI 2010
QPM 22/2010 - POLITIQUE DE L'OFFRE
QPM N°20.2010 INDEX TP AVRIL 2010
Madame, Monsieur,
Veuillez trouver ci-joint les Index TP du Mois d'avril 2010.
QPM N°18.2010 IRL valeur au 2ème Trimestre 2010
Madame, Monsieur,
Veuillez trouver ci-joint l'Indice de Référence des Loyers au 2ème Trimestre 2010
QPM 19/2010: SOUS-TRAITANCE ET LUTTE CONTRE LE TRAVAIL ILLEGAL
Madame, Monsieur,
Nous vous prions de trouver ci-joint la circulaire QPM 19/2010: SOUS-TRAITANCE ET LUTTE CONTRE LE TRAVAIL ILLEGAL
QPM N°16.2010 ICC 1er TRIMESTRE 2010
Madame, Monsieur,
Ci-joint l'Indice du Coût de la Construction au 1er Trimestre 2010
QPM N°17.2010 ILC au 1er Trimestre 2010
Madame, Monsieur,
Ci-joint l'Indice des loyers Commerciaux au 1er trimestre 2010.
QPM N°15.2010 INDEX TP MARS 2010
QPM N°14.2010 INDEX TP FEVRIER 2010
Madame, Monsieur,
Ci-joint les Index TP de Février 2010.
QPM N°13/2010 INDEX TP JANVIER 2010
Madame, Monsieur,
Veuillez trouvez ci-joint les Index TP de Janvier 2010
QPM N°12.2010 IRL valeur du 1er trimestre 2010
Madame, Monsieur,
Ci-joint la QPM n°12.2010 concernant l'Indice de Référence des loyers du 1er trimestre 2010.
QPM N°11/2010 : ILC AU 4ème TRIMESTRE 2009
Madame, Monsieur,
Veuillez trouver ci-joint la circulaire :
QPM°11/2010 concernant l’Indice des loyers commerciaux (I.L.C) au 4ème trimestre 2009.
QPM N°10/2010 : ICC AU 4ème TRIMESTRE 2009
Madame, Monsieur,
Veuillez trouver ci-joint la circulaire :
- QPM°10/2010 concernant l’Indice du coût de la construction de l’INSEE (I.C.C) au 4ème trimestre 2009.
QPM N°09.2010 INDEX TP DECEMBRE 2009
Madame, Monsieur,
Veuillez trouver ci-joint la circulaire QF N°09.2010 concernant les INDEX TP DECEMBRE 2009.
QPM N°08.2010 INDEX TP NOVEMBRE 2010
Madame, Monsieur,
Ci-joint les Index TP de Novembre 2009.
OFFRE ECONOMIQUEMENT LA PLUS AVANTAGEUSE ET OAB
Dans le contexte économique difficile que nous connaissons, j'avais adressé aux grands Maîtres d'ouvrage publics du département un courrier les incitant au choix de l'offre économiquement la plus avantageuse et les alertant sur les offres anormalement basses. J'avais également demandé à Monsieur le Préfet de l'Isère de bien vouloir soutenir notre démarche. Ce dernier vient d'envoyer une circulaire en ce sens à l'ensemble des collectivités territoriales. Vous la trouverez en pièce jointe.
Le Président,
Pierre STREIFF
QPM 07-2010 TAUX DE L'INERET LEGAL POUR 2010
Madame, Monsieur,
Vous trouverez ci-joint la QPM 7-2010 : taux de l'intérêt légal pour 2010.
QPM N°06.2010 INDEX TP OCTOBRE 2010
Madame, Monsieur,
Ci-joint les INDEX TP OCTOBRE 2009
QPM N°05.2010 IRL VALEUR AU 4ème Trimestre 2009
Madame, Monsieur,
Veuillez trouver ci-joint la circulaire :
- QPM°05/2010 concernant l’Indice de référence des loyers au 4ème Trimestre 2009.
QPM N°03.2010 INDICE DU COUT DE LA CONSTRUCTION
Madame, Monsieur,
Veuillez trouver ci-joint la circulaire :
- QPM°03/2010 concernant l’Indice du coût de la construction de l’INSEE (I.C.C) au 3ème trimestre 2009.
QPM N°04.2010 INDICE DES LOYERS COMMERCIAUX 2009
Madame, Monsieur,
Veuillez trouver ci-joint la circulaire :
QPM°04/2010 concernant l’Indice des loyers commerciaux (I.L.C) au 3ème trimestre 2009.
QPM 02-2010 Marchés Publics : Certificats Fiscaux et Sociaux pour 2009 et DC7
Madame, Monsieur,
Nous vous prions de trouver ci-joint la QPM 02/2010 - MARCHES PUBLICS : Certificats Fiscaux et Sociaux pour l'année 2009 et DC7
QPM N°01.2010 INDEX TP SEPTEMBRE 2010
Madame, Monsieur,
Ci-joint la circulaire QPM n°01.2010 concernant les Index TP septembre 2010.
QUESTIONS TECHNIQUES
QT N°02.2010 QUALIBAT NOUVELLE NOMENCLATURE
Madame, Monsieur,
Veuillez trouver ci-joint la circulaire QT N°02.2010 concernant la nouvelle Nomenclature de QUALIBAT
QT N°03.2010 Attestations spéciales de conformité spéciales
Madame, Monsieur,
Veuillez trouver ci-joint la circulaire QT N°03.2010 concernant les attestations spéciales de conformité "Consuel"
QUESTIONS FISCALES
QF N°08.2010 Modification du crédit d'impôt en faveur du développement durable
Madame, Monsieur,
Veuillez trouver ci-joint la circulaire QF N°08.2010 concernant la Modification du Crédit d'Impôt en faveur du Développement Durable
QF N°06/2010 Contribution Economique Territoriale
Madame, Monsieur,
Veuillez trouver ci-joint la circulaire QF N°06/2010 concernant le Report exceptionnel de la date des déclarations pour la Contribution Economique Territoriale
QF N°07/2010 COTISATION SUR LA VALEUR AJOUTEE DES ENTREPRISES
Madame, Monsieur,
Ci-joint la circulaire QF N°07/2010 relative aux modalités déclaratives et de paiement concernant la Cotisation sur La Valeur Ajoutée des Entreprises.
QF N°05.2010 BAREME DES INDEMNITES KILOMETRIQUES
Madame, Monsieur,
Veuillez trouver ci-joint la circulaire relative au barême des indémnités kilométriques pour la déclaration des revenus 2009
QF N°04.2010 Fourniture de systèmes de climatisation et PAC air / air
Madame, Monsieur,
Veuillez trouver ci-joint la QF n°04.2010 concernant la parution de l’instruction fiscale relative à l’exclusion du taux réduit de TVA pour la fourniture de systèmes de climatisation et PAC air / air.
QF N°03.2010 TVA 5.5% Exclusion des équipements de climatisation et PAC Air/Air
Madame, Monsieur,
Veuillez trouver ci-joint la circulaire :
- QF n°03/2010 concernant l’exclusion de la TVA à 5,5% pour les équipements de climatisation et des pompes à chaleur air/air.
QF N°02.2010 Crédit d'impôt économies d'énergie et développement durable
Madame, Monsieur,
Veuillez trouver ci-joint la circulaire :
- QF n°02/2010 concernant les nouvelles dispositions en matière de crédit d’impôt économies d’énergie et développement durable.
QF N°01.2010 Guide des mesures fiscales FFB
Madame, Monsieur,
Ci-joint la circulaire QF n°01.2010 vous informant de la parution du Guide des mesures fiscales 2009/2010 de la FFB.
QUESTIONS GENERALES
QG N°04/2010 ARRETE PREFECTORAL : TRANSPORT MULTIMODAL
Madame, Monsieur,
Ci-joint la QG N°04.2010 concernant l'Arrêté Préfectoral : Transport Multimodal Poids lourds / transport fluvial
QG N°03.2010 Règlement de Voirie Départemental
Madame, Monsieur,
Veuillez trouver ci-joint la QG n°03.2010 concernant
le Règlement de Voirie Départemental.
QG N°02.2010 Chronotachygraphie numérique
Madame, Monsieur,
Veuillez trouver ci-joint la QG N°02.2010 concernant la Chronotachygraphie numérique : renouvellement des premières cartes conducteurs émises en 2005.
QG n°01.2010 Interdiction de circulation Hiver - Eté 2010
Mesdames, Messieurs,
Veuillez trouver ci-joint la circulaire :
- QG N°01/2010 concernant les Interdictions de circulation des véhicules : Mesures complémentaires HIVER — ETE 2010
FORMATIONS
AFP N°24.2010 Maintien des connaissances Norme NF C15-100
Madame, Monsieur,
Ci-joint la circulaire d'inscription pour le stage " Maintien des connaissances Norme NF C15-100 "
AFP N°25.2010 PROLONGATION DU PLAN JEUNES
Madame, Monsieur,
Veuillez trouver ci-joint la circulaire AFP N°25.2010 concernant la prolongation du Plan jeunes.
AFP N°23.2010 Projet de recrutement et formation "ouvrier routier"
Madame, Monsieur,
Veuillez trouver ci-joint la circulaire AFP N°23.2010 concernant la mise en place par le GEIQ BTP Nord et Sud Isère d’un prochain dispositif de recrutement et de formation « Ouvrier Routier » en contrat d’alternance.
AFP N°22.2010 ENTRETIEN DES CHAUDIERES
Madame, Monsieur,
Veuillez trouver ci-joint la circulaire d'inscription pour le Stage Entretien des Chaudières qui aura lieu le 15 et 16 septembre 2010 à la Fédération BTP Isère à Grenoble
AFP N°21.2010 Répondre à un appel d'offres et gestion efficace des marchés
Madame, Monsieur,
Veuillez trouver ci-joint la circulaire d'inscription pour le stage Répondre à un appel d'offres et gestion efficace des marchés qui aura lieu les 9-21-22 septembre 2010 dans les locaux de la Fédération BTP Isère à Grenoble.
AFP N°20.2010 FEEBat Module 1 et 2
Madame, Monsieur,
Veuillez trouver ci-joint la circulaire d'inscription pour le stage FEEBat Module 1 et 2 qui aura lieu les 6-7-8 juillet 2010 dans les locaux de la Fédération BTP Isère à Grenoble.
AFP N°19.2010 Demandes d'emplois
Madame, Monsieur,
Veuillez trouver ci-joint les demandes d'emplois recensés ces derniers mois et étant susceptibles de vous intéresser.
AFP N°18.2010 LA FICHE VISA QUALITE
Madame, Monsieur,
Veuillez trouver ci-joint la circulaire d'inscription pour le stage "La fiche Visa Qualité" qui aura lieu le 8 juin 2010 dans les locaux de la Fédération BTP Isère à Grenoble.
AFP N°17.2010 QUALIFICATION ET FORMATION DES CONDUCTEURS DE VEHICULES DE + 3,5 T DE PTAC
Madame, Monsieur,
Veuillez trouver ci-joint la circulaire AFP N°17.2010 relative aux nouvelles dispositions en matière de Qualification et Formation des conducteurs de véhicules de plus de 3,5 tonnes de PTAC.
AFP N°16/2010 LECTURE DE PLAN
Madame, Monsieur,
Veuillez trouver ci-joint la circulaire d'inscription pour le stage Lecture de Plan organisé les 1-2-3 juin 2010 à la Fédération BTP Isère à Grenoble
AFP N°15/2010 SAUVETEUR SECOURISTE DU TRAVAIL
Madame, Monsieur,
Ci-joint la circulaire d'inscription au Stage Sauveteur Secouriste du Travail qui aura lieu les 17 et 18 mai 2010 à la Fédération BTP Isère à Grenoble.
AFP N°14.2010 Les écrits professionnels
Madame, Monsieur,
Veuillez trouver ci-joint la circualire d'inscription pour le stage
"les écrits professionnels" organisé les 26 et 27 avril 2010 à la Fédération BTP Isère à Grenoble.
AFP N°12/2010 ECONOMIE DE CARBURANT ECO CONDUITE PL
Madame, Monsieur,
Veuillez trouver ci-joint la circulaire d’inscription pour le stage
« ECONOMIES DE CARBURANT : ECO CONDUITE PL »
qui aura lieu :
. Le mercredi 7 Avril 2010 à l’AFT.IFTIM – 19 rue de la Sûre – ZI de l’Argentière à FONTAINE.
AFP N°11.2010 Mise en sécurité des installations électriques dans l'habitation
Madame, Monsieur,
Veuillez trouver ci-joint la circulaire d'inscription au stage Mise en sécurité des installations électriques dans l'habitation qui aura lieu les 7 et 8 Avril à la Fédération BTP Isère à Grenoble
AFP N°10.2010 CONDUITE ECO ENGIN DE CHANTIER
Madame, Monsieur,
Veuillez trouver ci-joint la circulaire d’inscription pour le stage
« Conduite économique d’un engin de chantier »
qui aura lieu :
. Le jeudi 25 mars 2010 sur le site d’AXIONEO – 7 rue Aristide Bergès à PONT DE CLAIX
AFP N°09.2010 STAGE INTENSIF DEMAT
Madame, Monsieur,
Veuillez trouver ci-joint la circulaire d’inscription pour le stage
« INTENSIF DEMAT » Réponse aux appels d’offres par voie électronique qui aura lieu sur deux journées :
- les mardis 23 et 30 mars 2010 dans les locaux de la Fédération BTP Isère à Grenoble.
AFP N°08.2010 PACK FORMATION DEMAT
Madame, Monsieur,
Veuillez trouver ci-joint la circulaire d’inscription pour le stage « Pack Formation Démat » Réponse aux appels d’offres par voie électronique qui aura lieu :
- le mercredi 17 mars 2010 à la Fédération BTP Isère à Grenoble
- le jeudi 18 mars 2010 à la Maison des Entreprises à Villefontaine
AFP N°06.2010 FEUILLE DE PAIE
Madame, Monsieur,
Veuillez trouver ci-joint la circulaire d’inscription pour le stage Fiche de Paie qui aura lieu :
- les Mercredis 3 et 17 Mars 2010 à la Fédération BTP Isère à Grenoble.
AFP N°07.2010 VALIDATION DES CONNAISSANCES GAZ
Madame, Monsieur,
Veuillez trouver ci-joint la circulaire d’inscription pour le stage
« Technique et validation des connaissances gaz »
qui aura lieu :
- Lundi 8 et Mardi 9 Mars 2010 à La Fédération BTP Isère à Grenoble
AFP N°05.2010 MARCHES PUBLICS ET PRIVES ET MEMOIRE TECHNIQUE
Madame, Monsieur,
Veuillez trouver ci-joint la circulaire d’inscription pour le stage
« Marchés Publics et Privés et Mémoire technique »
qui aura lieu :
. Le jeudi 25 Février 2010 à La Fédération BTP Isère - 16 rue des 400 Couverts à Grenoble.
. Le jeudi 11 Mars 2010 à La Maison des Entreprises - 23 rue Condorcet à Villefontaine.
AFP N°04/2010 14ème MONDIAL DES METIERS EN RHONE-ALPES
Madame, Monsieur,
Veuillez trouver ci-joint la circulaire AFP N°04.2010 concernant le 14ème Mondial des Métiers en Rhône-Alpes qui se déroulera du 4 au 7 Février 2010 à l’EUREXPO de LYON.
Nous tenons à votre disposition des invitations qui vous permettront d'accéder gratuitement à cette manifestation.
Pour en obtenir, nous vous remercions de nous retourner le coupon-réponse ci-joint le plus tôt possible.
Le Service Formation
AFP N°03.2010 PACK FORMATION DEMAT
Madame, Monsieur,
Veuillez trouver ci-joint la circulaire d’inscription pour le stage « Pack Formation Démat » Réponse aux appels d’offres par voie électronique an partenariat avec APPIC Services qui aura lieu :
- le lundi 15 février 2010 à la Fédération BTP Isère à Grenoble
- le Mardi 16 février 2010 à la Maison des Entreprises à Villefontaine
AFP n°02.2010 PART DE LA CONTRIBUTION POUR FRAIS DE CCI
Madame, Monsieur,
Veuillez trouver ci-joint la circulaire :
- AFP n°02/2010 concernant la part de la contribution pour frais de CCI en 2009
AFP N°01.2010 STAGE FEUILLE DE PAIE
Madame, Monsieur,
Veuillez trouver ci-joint la circulaire d’inscription pour le stage Fiche de Paie « Perfectionnement »
qui aura lieu :
- le Mercredi 3 février 2010 à la Maison des Entreprises à Villefontaine
- le Jeudi 4 février 2010 à la Fédération BTP Isère à Grenoble
Pour toute inscription, merci de nous retourner le présent bulletin accompagné du règlement avant le 21 janvier.
